6.1.2 Remplacement à l’identique

Lorsqu’un composant lié à la sécurité de la porte (moteur, cellules, barres palpeuses…) est remplacé à l’identique ou par un composant réputé d’avoir les mêmes performances, la législation d’harmonisation européenne considère qu’il n’y a pas de modification de machine. Il convient simplement de noter la modification dans le livret de maintenance.

« Les produits réparés ou échangés (à la suite d’un défaut par exemple), sans modification de la performance, de la destination ou du type d’origine, ne doivent pas être considérés comme de nouveaux produits au titre de la législation d’harmonisation de l’Union. Ces réparations consistent souvent dans le remplacement de l’élément défectueux ou usé par une pièce de rechange, identique ou du moins similaire à la pièce d’origine. Si la performance initiale d’un produit est modifiée (dans les limites de l’utilisation prévue, de l’éventail de performances et de maintenance prévu à l’origine lors de la phase de conception) parce que les pièces de rechange utilisées pour réparer ce produit sont plus performantes du fait des progrès technologiques, ce produit ne doit pas être considéré comme nouveau au regard de la législation d’harmonisation de l’Union (P C 272. 17 guide bleu) »

Consultez la Documentation technique et le Guide d’installation.

Vous vous trouvez dans le cas suivant :

6.1.3 Remplacement avec modification

Lorsque les composants liés à la sécurité ne sont pas remplacés à l’identique et lorsque cela impacte la performance de la porte, il convient de respecter les préconisations du « Guide technique relatif aux opérations de modification des machines ou des ensembles de machines en service ».
Le guide ayant été élaboré par la Direction Générale du Travail, elle ne vise que les machines installées dans les lieux de travail. À ce titre, c’est le détenteur de la machine qui est responsable de la modification.

Dans le cas d’une modification substantielle d’une machine en service, celui qui modifie la machine a le statut de fabricant, par conséquent il doit assumer l’ensemble des obligations qui incombent au fabricant relativement à la mise sur le marché et à la mise en service.

La modification substantielle est définie comme suit :
« modification substantielle » : la modification d’une machine ou d’un produit connexe, par des moyens physiques ou numériques, après la mise sur le marché ou la mise en service de cette machine ou de ce produit connexe, qui n’est pas prévue ni planifiée par le fabricant et qui affecte la sécurité de la machine ou du produit connexe en créant un nouveau danger ou en augmentant le risque existant, ce qui rend nécessaire :
1 – L’ajout de protecteurs ou de dispositifs de protection à ladite machine ou audit produit connexe, dont la mise en œuvre nécessite la modification du système de commande de sécurité existant ;
ou
2 – L’adoption de mesures de protection supplémentaires visant à assurer la stabilité et la résistance mécanique de ladite machine ou dudit produit connexe.